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Selon les juges, Félicien Kabuga peut être jugé mais pas condamné. Le 6 juin, le tribunal de l'Onu a établi que le Rwandais, âgé de 88 (ou 90 ans selon lui), n'est plus apte à suivre son procès. Mais au lieu de suspendre l'affaire, les juges veulent continuer d'entendre la preuve en écartant la possibilité de condamner. Une « procédure alternative » sans précédent et vivement rejetée par l'un des trois magistrats.